Conseil d'administration

Conseil d'administration

Mardi  2 juillet 2019

Lien pour visionner les actes

Mardi 5 février 2019 : Bilan de l'année scolaire

Lien pour visionner les actes

Jeudi 8 novembre 2018 : Bilan de l'année scolaire

Lien pour visionner les actes

Mardi 3 juillet 2018 : Bilan de l'année scolaire

 

Lien pour visionner les actes

Mardi 27 mars  2018 : Compte financier

    Lien pour visionner les actes

  • Affaires pédagogiques :

Modification du RI suite observations du service de contrôle de légalité des actes

  • Fonctionnement :
    • Proposition commerciale de vérifications des installations techniques - VERITAS (pour vote)
    • Contrat de maintenance des portails- ORONA (pour vote)
  • Financier :

Décision Budgétaire Modificative de prélèvement sur fonds de roulement, de 3000,00€, concernant le règlement d’une facture de manuels scolaires (pour vote)

Présentation et vote du compte financier 2017 et de l’affectation du résultat de l’exercice
(pour vote)

  • Rapport de gestion par l’ordonnateur
  • Analyse financière par l’agent comptable

 

Jeudi 8 février 2018 : Préparation de rentrée 2018

Lien pour visionner les actes

Affaires pédagogiques : Préparation rentrée 2018

  •  Structure en fonction de l’effectif prévu par la DASEN
  • Dotation globalisée (pour vote)

         559 heures dont 42,25 heures supplémentaires année - 7,5 indemnités pour missions particulières

  • 2 suppressions de poste

  •  Règlement intérieur : Protocole harcèlement, dégradations

 

 

  • Fonctionnement :

  • Convention triennale de dératisation et désinsectisation avec la société Abioxir pour vote
  • Contrat professionnel de téléphonie mobile avec la société SFR business pour vote

  • Convention avec l’UGAP de mise à disposition d’un marché de fourniture, d’acheminement d’électricité et services associés

Jeudi 30 novembre  2017  : Budget 2018

Lien pour visionner les actes

Affaires pédagogiques :

  • Pont de l’ascension :  Organisation du rattrapage
  • Présentation de l’organisation du dispositif « devoirs faits » mis en place
  • Information sur les modalités de remise des bulletins trimestriels
  • Information bilan intermédiaire (contrat d’objectifs 2016-2020)

 

  • Proposition d’adoption du budget initial 2018 (pour vote)
  • Adoption du taux de participation aux charges communes de 15,63 % (pour vote)
  • Bilan de la sortie avec participation des familles au festival du film italien d’Annecy (pour information)
  • Convention de fourniture de repas au personnel en service partagé ou en remplacement continu (pour vote)
  • Installation d’un système de vidéo surveillance au sein de l’établissement (pour information)

Mardi 7 novembre  2017  : Installation nouveau CA

Lien pour visionner les actes

Affaires pédagogiques :

  • Résultats des élections
  • Installation du nouveau CA
  • Installation des différentes commissions
  • Adoption du règlement intérieur du conseil d’administration
  • Autorisation de dépassement du temps scolaire dans le cadre de la sortie obligatoire « Mon collège à la neige », les 12, 13, 19 et 20 mars, de 07h00 à 19h00 (pour vote)
  • Mise en place et désignation des membres du CVC

Fonctionnement :

  • Autorisation donnée au chef d’établissement d’ester en justice (pour vote)
  • Autorisation donnée au chef d’établissement de recruter des personnels de droit public AED (pour vote)
  • Délégation donnée au chef d’établissement pour la passation des conventions, contrats et marchés, dont l’incidence financière est annuelle, dans les conditions fixées par le code des marchés publics et dans la limite des crédits ouverts au budget (pour vote)
  • Convention d’adhésion au CARMI année 2018 (pour vote)
  • Convention tripartite de restauration dans le cadre du Dispositif Relais « L’Echiquier » à Villefontaine (pour vote)
  • Convention d’accueil au Dispositif Relais « L’Echiquier » à Villefontaine 2017-2018 (pour vote)
  • Convention n°2017/01 avec le Lycée Louise Michel de Grenoble (pour vote)
  • Proposition d’approbation des tarifs des dégradations pour 2017-2018 (pour vote)
  • Proposition d’approbation des barèmes du fonds social pour 2017-2018 (pour vote)
  • Proposition d’approbation des tarifs de la restauration scolaire année 2018 (pour vote)

Affaires financières :

  • Acceptation du don du foyer pour le voyage en Allemagne de mars 2017 (régularisation) (pour vote)
  • Proposition d’approbation du tableau de durée des amortissements pour 2018 (pour vote)

Lien vers les élus du conseil d'administration et des commissions

Membres du conseil d'administration
Commission permanente
Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté CESC
Commission des fonds sociaux
Conseil de discipline
Commission éducative
Conseil de vie collégienne
Comité Hygiène et Sécurité
Commissions d'appel d'offres
Conseil pédagogique

 

,

Lundi  25 septembre 2017 : Rapport d'activités du chef d'établissement

Lien pour visionner les actes

Affaires pédagogiques :

  • Rapport d’activité du chef d’établissement pour l’année scolaire 2016-2017 (pour information)
  • Cérémonie républicaine du vendredi 20 octobre (remise diplômes session 2017) (pour information)
  • Règlement intérieur 
  • Conseil de vie collégienne
  • Devoirs faits
  • Oral projet session 2018
  • Autorisation ponctuelle de dépassement du temps scolaire pour la sortie « Festival du film italien à Annecy », du 28 septembre 2017, de 07h30 à 17h00.

Fonctionnement :

  • Convention d’intervention association Rétroviseur dans le cadre d’un atelier cinéma (pour vote)
  • Contrat de maintenance-assistance téléphonie société Digital liance (pour vote)

Affaires financières :

Décision Budgétaire Modificative de prélèvement sur le fonds de roulement de l'établissement de 24 500 euros (pour vote)